Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ELVAROSE
Numéro de dépôt :
94519895
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ELVAROSE
Déposée le 11 mai 1994 par monsieur Christian des GARETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELVAROSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELVAROSE est expirée depuis le 11 mai 2004.
Christian des GARETS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 1997 - Renonciation totale n°245051 - Publication au BOPI 1997-11-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25